Urbanisme
AVIS LÉGAL
Les versions administratives contenues dans cette section ne remplacent pas les textes officiels. La Ville ne garantit pas qu'elles sont exactes et complètes ou qu'elles sont à jour en tout temps. Pour connaître les dispositions applicables, veuillez consulter les textes officiels. La Ville n'assume aucune responsablilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre les textes officiels et les présentes versions administratives.
- Promoteurs
- Plan d'urbanisme
-
Zonage
-
Règlement de zonage - 77 2004
Ajouté le
06-11-2025 -
Règlement numéro 465-2023 de concordance modifiant le Règlement de zonage numéro 77-2004 afin de mettre à jour la cartographie relative aux zones potentiellement exposées aux glissements de terrain dans les dépôts meubles (ZPEGTDM) et son cadre normatif
Ajouté le
26-09-2023 -
Règlement 475-2023 modifiant le Règlement de zonage 77-2004 concernant l'ajout de dispositions encadrant l'implantation de minimaisons, d'unité d'habitation accessoires (UHA) et le nombre d'accès à un terrain dans la zone H01-113 de la Ville de Nicolet
Ajouté le
08-11-2023 -
Règlement numéro 474-2023 modifiant le Règlement de zonage numéro 77-2004 concernant la création de la zone commerciale C01-182 de la Ville de Nicolet
Ajouté le
15-12-2023 -
Règlement 490-2024 modifiant le Règlement 77-2004 concernant la création de la zone H01-183 pour minimaisons de la Ville de Nicolet
Ajouté le
10-07-2024 -
Règlement 491-2024 modifiant 77-2004 concernant le nombre de case de stationnement exigé pour un usage multifamiliale (H3) de la Ville de Nicolet
Ajouté le
10-07-2024 -
Règlement modifiant le règlement de zonage n° 77- 2004 concernant l'agrandissement de la zone H01-175 à même la zone H01-172 et l'ajout de l'usage c5b-02 dans la zone A04-423
Ajouté le
22-09-2020 -
Règlement modifiant le règlement de zonage n° 77-2004 concernant la création de la zone C01-180, l'ajout d'usage pour la zone C05-510 et l'interdiction d'utilisation de gazon synthétique
Ajouté le
21-02-2020 -
Règlement numéro 455-2022 modifiant le Règlement numéro 75-2004 du plan d'urbanisme afin d'y agrandir l'affectation M-04, le Règlement de zonage numéro 77-2004 concernant certains établissements touristiques, l'agrandissement de la zone H01-163 et l'ajout
Ajouté le
13-07-2022 -
Grilles/zones agricoles
Ajouté le
04-08-2023 -
Grilles/zones commerciales
Ajouté le
31-12-2026 -
Grilles/zones communautaires
Ajouté le
31-12-2026 -
Grilles/zones habitations
Ajouté le
31-12-2025 -
Grilles/zones industrielles
Ajouté le
18-05-2023 -
Grilles/zones récréatives
Ajouté le
18-05-2023 -
Grilles/zones de réserves urbaines
Ajouté le
18-05-2023
-
Règlement de zonage - 77 2004
Ajouté le
- Lotissement
- Construction
- Démolition
- Occupation et entretien des bâtiments
- PPCMOI
- PIIA
-
Zones inondables
-
REAFIE -Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement
Ajouté le
01-03-2022 -
RAMHHS- Règlement sur les activités dans les milieux humides, hydriques et sensibles
Ajouté le
01-03-2022 -
Fleuve Saint-Laurent 31|02-020-1514
Ajouté le
07-12-2016 -
Fleuve Saint-Laurent 31|02-020-1614-s
Ajouté le
07-12-2016 -
Fleuve Saint-Laurent (Ville de Nicolet) 31|02-020-1715
Ajouté le
07-12-2016 -
Fleuve Saint-Laurent (Ville de Nicolet) 31|02-020-1814
Ajouté le
07-12-2016 -
Fleuve Saint-Laurent (Ville de Nicolet) 31|02-020-1815
Ajouté le
07-12-2016 -
Fleuve Saint-Laurent (Ville de Nicolet) 31|02-020-1914
Ajouté le
07-12-2016 -
Fleuve Saint-Laurent (Ville de Nicolet) 31|02-020-1915
Ajouté le
07-12-2016 -
Fleuve Saint-Laurent (Ville de Nicolet) 31|02-020-1916
Ajouté le
07-12-2016 -
Fleuve Saint-Laurent (Ville de Nicolet) 31|02-020-2014
Ajouté le
07-12-2016 -
Fleuve Saint-Laurent (Ville de Nicolet) 31|02-020-2015
Ajouté le
07-12-2016 -
Fleuve Saint-Laurent (Ville de Nicolet) 31|07-020-0115-S
Ajouté le
07-12-2016 -
Fleuve Saint-Laurent (Ville de Nicolet) 31|07-020-0116-S
Ajouté le
07-12-2016 -
Fleuve Saint-Laurent (Ville de Nicolet) 31|07-020-0215
Ajouté le
07-12-2016 -
Fleuve Saint-Laurent (Ville de Nicolet) 31|07-020-0216
Ajouté le
07-12-2016 -
Fleuve Saint-Laurent (Ville de Nicolet) 31|07-020-0217
Ajouté le
07-12-2016 -
Fleuve Saint-Laurent (Ville de Nicolet) 31|07-020-0316
Ajouté le
07-12-2016 -
Fleuve Saint-Laurent (Ville de Nicolet) 31|07-020-0317
Ajouté le
07-12-2016 -
FLEUVE SAINT-LAURENT - COTES DE CRUES DE RÉCURRENCE DE 2 ANS, DE 20 ANS ET DE 100 ANS VARENNES - GRONDINES
Ajouté le
01-01-2004
-
REAFIE -Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement
Ajouté le
- Abri d'auto
-
Arbres
Informez-vous!
Il pourrait être nécessaire de vous procurer un certificat d'autorisation à la Ville de Nicolet afin d'abattre ou de faire abattre un arbre.
Pour assurer une beauté naturelle à nos milieux de vie, la Ville de Nicolet vous demande de planter une certain nombres d'arbres. Ainsi, nous vous demandons de prendre connaissance de la note écrite en vert dans votre formulaire de permis.
Principes généraux du règlement
- Si vous désirez planter un arbre sur votre propriété, vous pouvez le faire, mais vous ne devez pas le planter sur l'emprise de la rue. De cette façon vous éviterez d'obstruer la visibilité routière en cachant les panneaux, les feux de circulation et les lumières de rue.
- Certaines espèces d'arbres ne peuvent être planté à moins de 30 mètres des bâtiments et des instrastructures tant publics que privés, car à la maturité, ils peuvent causer des dommages.
- Piscines
- Aide financière en environnement
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Règlements divers
-
Règlement permettant la construction et l'utilisation du terrain situé au 1275, rue Saint-Jean-Baptiste (lots 373-1-1 ptie et 372-1-1 ptie) à des fins de centre de la petite enfance ou de garderie
Ajouté le
18-04-2012 -
Règlement permettant l'agrandissement d'une bâtisse et l'utilisation du terrain situé au 3600, rang des Soixante (lot 7-4 et partie du lot 7) à des fins de centre de la petite enfance ou de garderie
Ajouté le
19-05-2023 -
Règlement numéro 479-2023 modifiant le Règlement général numéro 407-2020 concernant les autorisations d'affichage sur les terrains de la Ville de Nicolet
Ajouté le
20-11-2023
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Règlement permettant la construction et l'utilisation du terrain situé au 1275, rue Saint-Jean-Baptiste (lots 373-1-1 ptie et 372-1-1 ptie) à des fins de centre de la petite enfance ou de garderie
Ajouté le
- Patrimoine
- Tarification
- Zones- Glissement de terrain
- Dérogation mineure
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