Centre documentaire
Urbanisme
AVIS LÉGAL
Les versions administratives contenues dans cette section ne remplacent pas les textes officiels. La Ville ne garantit pas qu'elles sont exactes et complètes ou qu'elles sont à jour en tout temps. Pour connaître les dispositions applicables, veuillez consulter les textes officiels. La Ville n'assume aucune responsablilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre les textes officiels et les présentes versions administratives.
- Promoteurs
- Plan d'urbanisme
-
Zonage
-
Règlement de zonage - 77 2004
Ajouté le
04-08-2023 -
Règlement numéro 465-2023 de concordance modifiant le Règlement de zonage numéro 77-2004 afin de mettre à jour la cartographie relative aux zones potentiellement exposées aux glissements de terrain dans les dépôts meubles (ZPEGTDM) et son cadre normatif
Ajouté le
26-09-2023 -
Règlement 475-2023 modifiant le Règlement de zonage 77-2004 concernant l'ajout de dispositions encadrant l'implantation de minimaisons, d'unité d'habitation accessoires (UHA) et le nombre d'accès à un terrain dans la zone H01-113 de la Ville de Nicolet
Ajouté le
08-11-2023
-
Règlement de zonage - 77 2004
Ajouté le
- Lotissement
- Construction
- Démolition
- Occupation et entretien des bâtiments
- PPCMOI
- PIIA
- Zones inondables
- Abri d'auto
-
Arbres
Informez-vous!
Il pourrait être nécessaire de vous procurer un certificat d'autorisation à la Ville de Nicolet afin d'abattre ou de faire abattre un arbre.
Pour assurer une beauté naturelle à nos milieux de vie, la Ville de Nicolet vous demande de planter une certain nombres d'arbres. Ainsi, nous vous demandons de prendre connaissance de la note écrite en vert dans votre formulaire de permis.
Principes généraux du règlement
- Si vous désirez planter un arbre sur votre propriété, vous pouvez le faire, mais vous ne devez pas le planter sur l'emprise de la rue. De cette façon vous éviterez d'obstruer la visibilité routière en cachant les panneaux, les feux de circulation et les lumières de rue.
- Certaines espèces d'arbres ne peuvent être planté à moins de 30 mètres des bâtiments et des instrastructures tant publics que privés, car à la maturité, ils peuvent causer des dommages.
- Piscines
- Aide financière en environnement
-
Règlements divers
-
Règlement permettant la construction et l'utilisation du terrain situé au 1275, rue Saint-Jean-Baptiste (lots 373-1-1 ptie et 372-1-1 ptie) à des fins de centre de la petite enfance ou de garderie
Ajouté le
18-04-2012 -
Règlement permettant l'agrandissement d'une bâtisse et l'utilisation du terrain situé au 3600, rang des Soixante (lot 7-4 et partie du lot 7) à des fins de centre de la petite enfance ou de garderie
Ajouté le
19-05-2023 -
Règlement numéro 479-2023 modifiant le Règlement général numéro 407-2020 concernant les autorisations d'affichage sur les terrains de la Ville de Nicolet
Ajouté le
20-11-2023
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Règlement permettant la construction et l'utilisation du terrain situé au 1275, rue Saint-Jean-Baptiste (lots 373-1-1 ptie et 372-1-1 ptie) à des fins de centre de la petite enfance ou de garderie
Ajouté le
- Patrimoine
- Tarification
- Zones- Glissement de terrain
- Dérogation mineure
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