Zonage
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Règlement de zonage - 77 2004
Ajouté le
04-08-2023 -
Règlement numéro 465-2023 de concordance modifiant le Règlement de zonage numéro 77-2004 afin de mettre à jour la cartographie relative aux zones potentiellement exposées aux glissements de terrain dans les dépôts meubles (ZPEGTDM) et son cadre normatif
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26-09-2023 -
Règlement 475-2023 modifiant le Règlement de zonage 77-2004 concernant l'ajout de dispositions encadrant l'implantation de minimaisons, d'unité d'habitation accessoires (UHA) et le nombre d'accès à un terrain dans la zone H01-113 de la Ville de Nicolet
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08-11-2023 -
Règlement numéro 474-2023 modifiant le Règlement de zonage numéro 77-2004 concernant la création de la zone commerciale C01-182 de la Ville de Nicolet
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15-12-2023 -
Règlement 490-2024 modifiant le Règlement 77-2004 concernant la création de la zone H01-183 pour minimaisons de la Ville de Nicolet
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10-07-2024 -
Règlement 491-2024 modifiant 77-2004 concernant le nombre de case de stationnement exigé pour un usage multifamiliale (H3) de la Ville de Nicolet
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10-07-2024 -
Règlement modifiant le règlement de zonage n° 77- 2004 concernant l'agrandissement de la zone H01-175 à même la zone H01-172 et l'ajout de l'usage c5b-02 dans la zone A04-423
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22-09-2020 -
Règlement modifiant le règlement de zonage n° 77-2004 concernant la création de la zone C01-180, l'ajout d'usage pour la zone C05-510 et l'interdiction d'utilisation de gazon synthétique
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21-02-2020 -
Règlement numéro 455-2022 modifiant le Règlement numéro 75-2004 du plan d'urbanisme afin d'y agrandir l'affectation M-04, le Règlement de zonage numéro 77-2004 concernant certains établissements touristiques, l'agrandissement de la zone H01-163 et l'ajout
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13-07-2022 -
Grilles/zones agricoles
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04-08-2023 -
Grilles/zones commerciales
Ajouté le
18-05-2023 -
Grilles/zones communautaires
Ajouté le
18-05-2023 -
Grilles/zones habitations
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04-08-2023 -
Grilles/zones industrielles
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18-05-2023 -
Grilles/zones récréatives
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18-05-2023 -
Grilles/zones de réserves urbaines
Ajouté le
18-05-2023
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